Coronavirus : base documentaire sur les droits des salariés

Le SNJ-CGT met ici à disposition une série de notes d’information et de fiches pratiques utiles pour faire valoir et défendre, individuellement ou collectivement, les droits des salariés dans les entreprises, en cette période de crise sanitaire.

Une bonne partie de des documents sont issus du secteur Droits, libertés, actions juridiques (DLAJ) de la CGT.

Nous mettrons à jour cette base documentaire à chaque fois que nous aurons de nouveaux documents à disposition ou lorsque des dispositifs seront modifiés ou précisés.

Tableau général :

Mémento Droit du travail Coid-19 du DLAJ CGT 63

Droit de retrait :

Fiche DLAJ CGT « Coronavirus, droit de retrait et action syndicale et du CSE » – 19 mars 2020

Note « Droit de retrait, comment faire » de l’UD CGT 69

Indemnité pour garde des enfants :

Fiche DLAJ CGT « Coronavirus et IJSS pour garde d’enfant » – 19 mars 2020

Télétravail :

Fiche DLAJ CGT « Coronavirus et télétravail » – 19 mars 2020

Activité partielle / Chômage partiel :

Note CGT – Coronavirus Adaptation activité partielle – 19 mars 2020

Rôle et fonctionnement du CSE :

Note – Rôle du CSE dans la crise sanitaire

Note – Fonctionnement du CSE pendant la crise sanitaire

Rupture du contrat de travail :

Fiche DLAJ CGT Coronavirus et rupture contrat travail – 19 mars 2020

Prud’hommes :

Fiche DLAJ CGT – Coronavirus et prudhommes – 19 mars 2020